Virades de l'espoir
Les virades de l'espoir auront lieu le Dimanche 19 Septembre 2010 au plateau sportif de Sochaux.
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http://centresaeres.sochaux.fr/
Vous y trouverez des informations sur le Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) "Le Petit Bois", le Centre De Loisirs et d'Accueil (CDLA) Charquemont, sans oublier les reportages photos sur les séjours de loisirs et classes de découverte à Charquemont.
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| Subventions accordées pour le ravalement de façades
Subvention municipale
Le Conseil Municipal a inscrit à son budget un crédit destiné à aider et inciter les propriétaires sochaliens à redonner de la couleur à notre ville par le ravalement de façades de leurs immeubles.
Ces aides concernent les propriétaires d’immeubles d’habitation, individuels ou collectifs. Elles ne concernant pas les propriétaires d’immeuble de type culturel, cultuel, administratif et les bailleurs sociaux.
Montant de la subvention :
- 10 % du montant HT des travaux pour une habitation individuelle sans conditions de ressources,
- 10 % du montant HT des travaux pour un immeuble collectif avec un plafond de 5000 €uros, sans conditions de ressources.
Modalités de demande :
Les demandes doivent être déposées en mairie. Pièces à joindre au dossier :
- autorisation préalable de travaux,
- plan de masse,
- descriptif des travaux,
- fiche de préconisation de couleur de la CAPM.
Tout commencement de travaux avant acceptation du dossier est susceptible d’entraîner le rejet de la demande.
Modalités de versement :
La subvention est versée au vu de la déclaration de l’achèvement des travaux.
Le demandeur doit :
- fournir les factures acquittées,
- fournir un Relevé d’Identité Bancaire.
La vérification de la bonne conduite des travaux est réalisée par le service technique de la Ville.
La décision d’acceptation est notifiée au propriétaire en précisant le montant de l’aide allouée.
Pour les dépôts de demandes et les conditions d’obtention de la subvention, veuillez prendre contact avec la mairie (service urbanisme) au 03.81.94.16.34.
Subvention CAPM
Montant de la subvention de la CAPM :
- 10 % du montant total H.T. du devis présenté au dossier sans condition de ressources,
- La subvention est plafonnée à 2 000 €.
- Cette subvention est cumulable à celle de la ville.
Démarches :
- Contacter le service Politiques Urbaines au 03.81.31.89.42 pour vérifier sur le cadastre si le secteur d’habitation est éligible.
- Retourner le dossier de demande de subvention à la CAPM - Services Politiques Urbaines - 8 avenue des Alliés - 25200 Montbéliard.
Les pièces à joindre au dossier :
- Un courrier de demande de subvention adressé à Monsieur le Président,
- Une photo de la maison,
- Un devis réalisé par un artisan avec la garantie décennale,
- Un RIB
Avis de la commission
Autre subvention disponible : l’aide de l’ ANAH (Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat) :
Montant de la subvention :
10 % sur le montant total HT du devis présenté au dossier de la CAPM.
Les conditions :
- Avoir reçu obligatoirement la subvention de la CAPM,
- Etre obligatoirement propriétaire occupant,
- Sous conditions de ressources fiscales.
Pour information et retrait d’un dossier, contacter l’Habitat Développement Local du Doubs (HDL)
Tél. 03.81.91.00.69 (se munir de l’avis d’imposition 2006). |
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2 versions disponibles :
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